​Règlements communaux


 

Reglement chiens 2015.pdf


 

Règlement communal concernant les cimetières et les inhumations.pdf


 

Règlement concernant l'attribution des récompenses pour exploits culturels et sporifs.pdf


 

Règlement concernant les aires de jeux , cours de récréation des écoles communales et terrains de sport.pdf


 

Règlement concernant les allocations et subsides aux associations et sociétés de la Commune de Frisange.pdf


 

Règlement concernant les services de taxis.pdf


 

Règlement concernant l'exploitation et utilisation des centres culturels et sportifs d'Aspelt, Frisange et Hellange.pdf


 

Règlement concernant l'organisation des services de proximité.pdf


 

Règlement d'ordre intérieur de la Commune de Frisange.pdf


 

Règlement d'utilisation du Hall Sportif Romain Schroeder.pdf


 

Règlement général de la circulation de la Commune de Frisange- novembre 2017.pdf


 

règlement salles.pdf


 

Règlement sur l'allocation des subsides spéciaux anniversaires pour associations et sociétés de la commune de Frisange.pdf

 

 

Règlement sur les bâtisses de la Commune de Frisange -version coordonnée 2018.pdf


 

Règlement sur les chemins ruraux de la Commune de Frisange.pdf


 

Règlement sur les registres de la population et les changements de domicile.pdf


 

Règlements sur traitement des déchets.pdf


 

Règlement taxe prestations services de régies.pdf


 

Réglementation sur l'allocation des Subsides spéciaux.pdf


 

Règlements fixant les tarifs en matière d'enlèvement de déchets.pdf

 

 

Règlement taxes – stationnement résidentiel.pdf

Non
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