Règlements communaux


Règlement communal concernant les cimetières et les inhumations
Règlement communal sur les chiens 2015
Réglement concernant la subvention pour la promotion de l’utilisation rationnelle de l’énergie et la mise en valeur des énergies renouvelables
Règlement concernant l´attribution des récompenses pour exploits culturels et sporifs
Règlement concernant les aires de jeux , cours de récréation des écoles communales et terrains de sport
Règlement concernant les allocations et subsides aux associations et sociétés de la Commune de Frisange
Règlement concernant les services de taxis
Règlement concernant l´exploitation et utilisation des centres culturels et sportifs d´Aspelt, Frisange et Hellange
Règlement concernant l´organisation des services de proximité
Règlement d´ordre intérieur de la Commune de Frisange
Règlement d´utilisation du Hall Sportif Romain Schroeder
Règlement d´utilsation du chalet communal sis à Hassel au lieu-dit am Seitert
Règlement sur l´allocation des subsides spéciaux anniversaires pour associations et sociétés de la commune de Frisange
Règlement sur les bâtisses de la Commune de Frisange
Règlement sur les bâtisses, les sites et voies publiques
Règlement sur les chemins ruraux de la Commune de Frisange
Règlement sur les registres de la population et les changements de domicile
Règlement taxe prestations services de régies
Réglementation sur l´allocation des Subsides spéciaux
Règlements fixant les tarifs en matière d´enlèvement de déchets
Règlements sur traitement des déchets
 
macommune.lu
Centre de promesse Télévie 2017 sms2citizen
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